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Marques déposées par DELCOUS Michel
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ATI barcelona
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATI barcelona
DELCOUS Michel

Numéro de dépôt :
3468583
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/12/2016
ATI barcelona de DELCOUS Michel

Présentation de la marque ATI barcelona

Déposée le 11 décembre 2006 par DELCOUS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ATI barcelona »

Le déposant est DELCOUS Michel domicilié(e) 10 bis impasse de la balance,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCOUS Michel domicilié(e) 10 bis impasse de la balance,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATI barcelona est expirée depuis le 11 décembre 2016.

DELCOUS Michel a également déposé les autres marques suivantes : TAXI ON BOARD


DELCOUS Michel - 10 bis impasse de la balance,31000 TOULOUSE - 31000 - France


DELCOUS Michel - 10 bis impasse de la balance,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458811 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

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